Marque enregistrée - Marque en vigueur

AMETIS
AMETIS SCOP, SARL

Numéro de dépôt :
4323923
Date de dépôt :
21/12/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
21/12/2026
AMETIS de AMETIS SCOP

Présentation de la marque AMETIS

Déposée par voie électronique le 21 décembre 2016 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) AMETIS SCOP auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « AMETIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-02 du 13 janvier 2017.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) AMETIS SCOP domicilié(e) 6 RUE DE L ANNEXION - 74000 - ANNECY - France et immatriculée sous le numéro RCS 443 802 376 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, AMETIS SCOP, Mme. JUSTINE L'HERMITTE domicilié(e) 6 RUE ANNEXION - 74000 - ANNECY - France.

La marque AMETIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4323923.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 36

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AMETIS arrivera à expiration en date du 21 décembre 2026.

AMETIS SCOP a également déposé les autres marques suivantes : Amétis


AMETIS SCOP, SARL - 6 RUE DE L ANNEXION - 74000 - ANNECY - France - SIREN 443802376


AMETIS SCOP, Mme. JUSTINE L'HERMITTE - 6 RUE ANNEXION - 74000 - ANNECY - France


Publication - Publication le 13 janv. 2017 au BOPI 2017-02

Enregistrement sans modification - Publication le 14 avr. 2017 au BOPI 2017-15

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